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Juridique
L'entreprise
AR[t] Studio est un studio de développement d'application web et mobile, dédiées à l'art et la culture. Nous sommes situés à Concarneau en Bretagne, et soutenus par la technopole de Quimper, la région Bretagne, le ministère de la culture, la BPI (Banque Publique d'Investissements), la commission Européenne, le crédit coopératif, le réseau initiative Cornouaille.
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L'ensemble l'application BavAR[t], ainsi que ce présent site internet bavart.io relève de la réglementation applicable relative au droit d'auteur, droit des marques et, de façon générale, de la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos …) et sa forme. Ces contenus, figurant sur les pages de ce Site, sont la propriété exclusive de la société AR[t] Studio.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif de l'application BavAR[t] et de ce présent site internet bavart.io, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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Mis à jour le 12/05/2024Éditeur de l'application BavAR[t] et de ce présent site internet
AR[t] Studio : société par actions simplifiée au capital social de 5 000 euros
Siège social : 117 avenue de la gare, 29900 Concarneau, France
RCS de Quimper B 901 904 516
SIRET n° 90190451600027
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Tel : 06 51 97 24 35
E-mail : welcome@bavart.io
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Responsable de la publication :
La responsable de la publication est Chloé Guennou
Droit applicable :
L'application BavAR[t] est régie par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
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